Enregistrement des cosmétiques au CBD – Ce dont vous avez besoin lors de l'introduction de produits cosmétiques au CBD dans l'UE 

Préparez-vous à introduire un produit cosmétique au CBD sur un marché de l'UE ? Il existe plusieurs réglementations auxquelles vous devez vous conformer, y compris l'enregistrement des cosmétiques au CBD, le portail de notification des produits cosmétiques (CPNP) et le test de stabilité. 

Selon le Règlement Cosmétique 1223/2009, il y a plusieurs obligations auxquelles chaque entreprise doit se conformer pour que leurs produits cosmétiques soient légalement autorisés à être vendus au sein de l'UE. Ces exigences incluent la nomination d'une personne responsable, la création d'un dossier d'information sur le produit, la notification CPNP et la conformité de l'étiquetage, entre autres.

Les étapes pour un enregistrement réussi des cosmétiques au CBD

Les étapes à suivre sont complexes, mais ce guide tente de les simplifier pour vous donner un aperçu général de ce qui doit être fait. 

Étape 1 – Choisir une personne responsable

La première étape pour un enregistrement réussi de l'huile de CBD est de choisir une personne responsable (RP) pour chaque produit cosmétique introduit sur le marché de l'UE. Cela peut être une personne, soit juridique ou physique au sein de l'UE, y compris les importateurs, distributeurs ou fabricants.

Les responsabilités du RP incluent l'analyse des rapports de sécurité des produits, la formulation de conformité, le dossier d'information sur le produit, l'étiquetage, la notification CPNP et les informations générales au public, etc. 

Étape 2 – Révision de la composition du produit

Cette étape implique la validation de la composition de vos produits cosmétiques au CBD avant de les introduire sur le marché. L'enregistrement des produits au cannabidiol nécessite que la formule du produit cosmétique soit examinée par rapport aux annexes du règlement. 

Les annexes du règlement sont un document détaillé, mais en un coup d'œil, certaines des choses à examiner incluent les matières premières, les ingrédients et les allergènes.

Étape 3 – Création du dossier d'information sur le produit 

La préparation du dossier d'information sur le produit (PIF) est un processus obligatoire pour l'enregistrement des cosmétiques au CBD. Les autorités réglementaires demanderont le PIF pour tous les produits cosmétiques, y compris ceux qui sont entrés avant que le règlement n'entre en vigueur en 2013. 

Le PIF est mis à la disposition du public pour une période d'au moins 10 ans par le RP, soit en format papier ou électronique. 

Étape 4 – Création d'étiquettes conformes 

Lors de l'enregistrement de votre produit au CBD sur le marché de l'UE, votre étiquette de produit doit également être conforme au règlement. Certaines des exigences d'une étiquette incluent :

• Nom et adresse du RP,
• Pays d'origine du produit, 
• Date de durabilité minimale, 
• Avertissements et précautions,
• Numéro de lot.
• Liste des ingrédients.
• Le but du produit.
• Contenu nominal. 

Étape 5 – Notification CPNP 

Dans cette phase, la personne responsable désignée créera la notification du produit via le portail CPNP. Il s'agit d'une plateforme en ligne créée pour la notification et l'application du règlement 1223/2009 par l'UE.

La notification CPNP est une exigence obligatoire pour votre enregistrement de produit CBD et cannabidiol. Lors de la notification, vous devez soumettre les éléments suivants :

• Nom et catégorie du produit.
• Nom, adresse et coordonnées du RP.
• Pays d'origine si fabriqué pour l'exportation. 
• Premier pays d'atterrissage une fois que le produit entre sur le marché.
• Présence de CMR et de nanomatériaux.
• Formulation du produit.
• L'étiquette conforme qui contient une photo de l'emballage externe.

Avez-vous besoin de l'enregistrement cosmétique de l'UE pour revendre des produits CBD ?

Oui, vous en avez besoin. L' enregistrement cosmétique CBD est obligatoire pour chaque marque de produits cosmétiques, qu'ils soient liés au CBD ou non. En tant que revendeur, votre rôle est de vous assurer que vous sourcez vos produits auprès d'un fabricant certifié GMP cosmétique.